Depuis quelques années, les langues se délient peu à peu dans le monde du travail. On parle davantage de sexisme, de harcèlement sexuel, et tant mieux.
Mais dans cette famille d’inégalités encore trop banalisées, qui peut vraiment faire la différence entre une blague sexiste et un agissement sexiste ? À partir de quand parle-t-on de harcèlement sexuel ? Et que dit précisément la loi française à ce sujet ?
Encore aujourd’hui, ces notions sont mal comprises, parfois minimisées, souvent confondues. Alors, faisons le point. Pour mieux comprendre. Pour mieux agir. Pour construire un environnement de travail réellement respectueux pour toutes et tous.
Dans la famille du sexisme, je demande…
Le sexisme est un concept qui décrit l’ensemble des agissements (propos ou attitudes) hostiles à l’égard des personnes en raison des attributs que l’on assimile à leur sexe (au sexe féminin est attribué le genre femme et au sexe masculin est attribué le genre homme).
Ces agissements hostiles peuvent prendre plusieurs formes : marques de rejets, des blagues, de la violence physique ou verbale, de l’ignorance, etc.
Le sexisme est un concept, il n’a à ce jour aucune reconnaissance juridique dans la loi française. En revanche, il existe depuis 2015 dans le code du travail la notion d’agissement sexiste.
Défini par le Code du Travail, art. L1142-2-1, comme tout agissement lié au sexe d’une personne, ayant pour object ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement intimidant, hostile, dégradant, humiliant ou offensant. Sont reconnus comme des agissements sexistes :
L’intention de l’auteur.rice ne compte pas, seul l’impact sur la victime est prise en compte.
En tant que RH, soyez vigilant.e.s, des propos ou des attitudes correspondant à la définition légale de l’agissement sexiste sont légion. C’est votre rôle de protéger votre entreprise du risque juridique et surtout de garantir un environnement de travail confortable pour toutes et tous.
D’autant plus qu’un environnement sexiste mène beaucoup plus facilement au harcèlement sexuel.
Défini par les articles L222-33.-I et L222-33.-II du code pénal, ainsi que par l’article L.1153-1 du code du travail, le harcèlement sexuel peut être de deux types :
Le harcèlement sexuel peut donc se présenter comme :
Rassurez-vous, en tant que RH, votre rôle est de recevoir les signalements pour des possibles fait de harcèlement sexuel, puis de diligenter une enquête. Vous n’avez pas à qualifier une situation sans élément supplémentaire.
En matière de sexisme ou d'agissement et d'harcèlement sexiste, il est essentiel de former les équipes et de mener une démarche de prévention à tous les étages de l’entreprise. Pour que chaque salarié.e soit en mesure de réagir, d’alerter ou de mieux conseiller en cas de difficulté.
Pour vous aider, notre équipe propose différents formats d’action :
N’hésitez pas à prendre contact avec nous pour voir quel format s’adapte le mieux à votre situation.