Nous avons souhaité réunir dans ce guide les réponses aux questions-clé que se posent les acteurs en charge de la lutte contre les troubles musculo-squelettiques (TMS).
Les secteurs d’activité nécessitant un effort physique répétés (manutention, port de charge, etc.) ne sont en effet plus les seuls à être concernés. La sédentarité croissante des travailleurs soulève des inquiétudes nouvelles et oblige les professionnels de la prévention à changer d'approche sur les TMS.
Sommaire du guide
Les Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) sont des douleurs musculaires ou articulaires qui se développent en raison du mode de travail effectué. Ils se manifestent par des douleurs au niveau des membres supérieurs et inférieurs, comme : une lombalgie (mal de dos), une cervicalgie (raideur du cou), une tendinite ou encore un syndrome du canal carpien (au niveau des poignées).
Les conditions de travail sont généralement liées au développement de TMS. Le rythme imposé, le matériel utilisé et l’âge des travailleurs sont des facteurs prédominants.
Leur apparition, leur durée ou leur aggravation dépend principalement :
Véritable enjeu de santé publique, les TMS représentent en France :
Les impacts varient suivant l’activité des entreprises. Le personnel de bureau travaillant sur écran toute la semaine souffre généralement des cervicales, du haut du dos et des épaules. A l’inverse, dans les secteurs où la manutention est plus importante (le BTP, la logistique, les industries métallurgique et agroalimentaire ou encore l’aide et les soins à la personne), les lombalgies (douleurs lombaires) et les tendinopathies de la coiffe des rotateurs (épaules) sont les cas les plus fréquents.
Non pris en compte, ces troubles peuvent grandement impacter le fonctionnement de l’entreprise. La baisse de productivité, l’augmentation des arrêts maladie et par conséquent du turn over, provoquent une importante désorganisation et par conséquent, une baisse de performance pour la société.
De nombreuses entreprises ont compris l’importance d’investir de façon préventive pour prévenir le développement des TMS auprès de leur salariés. Plusieurs études démontrent aujourd’hui qu’une prise en charge préventive et curative des TMS en ostéopathie par exemple, permet de réduire durablement l’absentéisme en entreprise, de 20% à 80% selon le domaine.
Il n’existe pas de réglementation spécifique aux TMS dans le droit français, mais le sujet entre dans l’obligation de l’employeur de préserver la santé physique et mentale de ses salariés (article L. 4121-1 du Code du travail). D’autres dispositions particulières du code du travail précisent les attentes sur des activités de manutention ou de visualisation des écrans par exemple (articles R. 4541-1 et suivants)
Le diagnostic réalisé autour des TMS et les mesures de prévention prévues doivent être inscrites dans le document unique d’évaluation des risques (DUER). Celui-ci doit être mis à jour au moins une fois par an (ou en cas de décision d’aménagement importante) et doit être tenu à la disposition des membres du CSE comme des salariés.
Le dernier Plan Santé au Travail 2021-2025 replace la question des TMS dans la perspective plus large de la qualité de vie au travail. L’évolution des services de santé au travail et la création d’une offre de services à l’attention des entreprises est très attendue. Avec des équipes pluridisciplinaires, ils devront pouvoir proposer leur aide pour la réalisation d’études de postes de travail, grâce notamment à des compétences en ergonomie. Les branches professionnelles doivent pour leur part établir des conventions pour engager les entreprises vis des incitations financières et le partage de bonnes pratiques.
Le programme TMS Pros, porté par l’Assurance Maladie, propose un accompagnement ciblé dont le déploiement s’attache à mobiliser les secteurs d’activité les plus touchés par les TMS et en particulier les accidents du travail liés à des lombalgies.
L’ensemble de la démarche TMS Pros et les outils associés sont également accessibles en ligne pour faciliter l’engagement et mobiliser plus largement les entreprises dans la mise en œuvre d’une démarche structurée et participative de prévention des TMS :
L’INRS a également développé une série d’outils comme des brochures ou des vidéos pédagogiques pour soutenir les entreprises dans leur démarche de prévention :
Aux Ateliers Durables, dans le cadre de nos interventions, nous proposons aussi des outils spécifiques de sensibilisation des salariés aux TMS comme des vidéos ou des mémos qui reprennent les conseils vus en atelier ou en formation.
Toutes les entreprises et tous les secteurs d’activités sont exposés à ces risques. Il est donc primordial de prévenir les TMS via la mise en place d’une politique de prévention globale, adaptée à l’activité de l’entreprise.
Cette politique de prévention des TMS repose sur 3 piliers :
L’Observatoire Régionale de la Santé en PACA a réalisé une revue complète sur 15 ans des actions de prévention des TMS menées par les entreprises de la région : un état des lieux intéressant car il met l’accent sur les freins et les leviers quand on souhaite lancer son entreprise dans une démarche globale.
Certaines entreprises choisissent enfin de mettre l'accent sur la prévention des TMS à des moments particuliers comme lors d'une journée santé sécurité ou d'une safety week.
Il n’est pas toujours évident de convaincre sa Direction de mettre en place d’emblée un programme de prévention complet sur les TMS avec un budget conséquent. En revanche, il est possible de démarrer petit, avec des premières actions de sensibilisation, qui pourront monter en puissance une fois la Direction convaincue des premiers résultats.
Aux Ateliers Durables, nous proposons 5 formats de sensibilisation sur les TMS pour vous aider à ouvrir le sujet dans votre organisation :
Ces différentes actions de prévention sur les TMS peuvent se combiner entre elles (par exemple une conférence en matinée, suivant de visites-conseil ou de séances d’ostéopathie), pour une meilleure efficacité.
Elles ont aussi tout intérêt à s’inscrire dans un programme TMS annuel plus complet avec l’objectif de réduire durablement les accidents du travail et des indicateurs associés.
Il existe de nombreuses formations aux gestes et postures, avec parfois une approche un peu poussiéreuse et théorique du sujet, alors que la dimension pratique et ludique est essentielle, pour nous permettre vraiment d’adopter et d’intégrer ces nouvelles habitudes dans notre quotidien.
Voici quelques questions qui vous aideront à mieux choisir votre prestataire ou votre organisme de formation sur les TMS :
Depuis 2017, Les Ateliers Durables proposent 2 formations génériques sur les TMS à l’attention des salariés :
Au fur et à mesure des secteurs rencontrés, nos formateurs ont aussi développé des modules spécifiques de formations gestes et postures pour certains métiers : personnel d’entretien, aides-soignantes, commerciaux, personnel de crèche…
Les entreprises peuvent bénéficier d’aides financières pour mettre en place ces actions de prévention.
L’aide « TMS Pros Diagnostic » permet de financer la formation, l'évaluation et la mise en place d'un plan d'actions contre les risques de troubles musculosquelettiques. Plafonnée à 25 000€, cette aide peut financer 70% hors taxes du montant d'une ou des prestations suivantes :
De plus, si le secteur d’activité de l’entreprise a signé une convention nationale d'objectifs avec l’Assurance Maladie – Risques professionnels et si l’entreprise a moins de 200 salariés, elle peut établir un contrat de prévention avec sa caisse régionale (Carsat, Cramif ou CGSS). Ce document contractuel définit :
Une convention nationale d’objectifs est un accord signé pour 4 ans entre l’Assurance Maladie – Risques professionnels et une ou plusieurs organisations professionnelles d’un secteur d’activité.
Une approche systémique (personnelle, environnementale, organisationnelle et sectorielle) est nécessaire pour agir durablement sur les TMS. Mais cela n’exclut pas de tester une première action modeste, puis d’évaluer et d’ajuster suivant la perception des agents ou des salariés.
Pour en discuter, n’hésitez pas à prendre contact avec une personne de notre équipe, pour évaluer vos besoins et les actions possibles.